Le reporting extra financier (CSRD), comment plannifier sa conformité ?

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La Directive européenne sur le reporting de la durabilité des entreprises (CSRD), applicable depuis le 1er janvier 2024, établit de nouvelles normes et obligations en matière de reporting extra-financier. L’objectif clairement affiché de la directive est d’identifier et encourager les entreprises qui évaluent leur impact environnemental et adoptent des pratiques pur réduire leur empreinte à travers un reporting extra financier :

Contenu du reporting :

Les entreprises doivent fournir des informations sur les facteurs :

      • Environnementaux : atténuation et adaptation au changement climatique, biodiversité, utilisation des ressources, etc.
      • Sociaux : égalité des chances, conditions de travail, respect des droits de l’homme, etc.
      • Gouvernance : rôle des organes d’administration, activités de lobbying, gestion des relations avec les partenaires commerciaux, etc.

Qui est concerné ?

  • A partir du 1er janvier 2024 : Entreprises déjà soumises à la directive sur la publication d’informations non financières depuis 2018 (remplissant deux des critères suivants : plus de 500 salariés, plus de 40 millions € de chiffre d’affaires, plus de 20 millions € de total de bilan).
  • A partir du 1 er janvier 2025 : Entreprises remplissant deux des critères suivants : plus de 250 salariés, plus de 40 millions € de chiffre d’affaires, plus de 20 millions € de total de bilan.
  • À partir du 1er janvier 2026 : PME cotées en bourse

Pourquoi SUNVALOR :

Notre bureau d’études SUNVALOR, spécialisé dans la performance énergétique industrielle et l’empreinte Carbone depuis 2008, est prestataire référent dans le cadre du programme Pacte Industrie, nos ingénieurs conseil ont l’expérience industrielle et l’agilité pour vous accompagner à chaque étape de votre projet de décarbonation.

« ETRE ACCOMPAGNE DANS MON PROJET INDUSTRIE DU FUTUR »

La région Auvergne-Rhône Alpes relance cette année le dispositif Ambition Région Innovation « Être accompagné dans mon projet industrie du futur ».

Le dispositif Ambition Région Innovation, décliné en 19 thématiques, a pour objectif d’accompagner les PME et ETI implantées sur la région dans l’intégration de solutions ou des démarches liées à l’industrie du futur, avec une aide financière substantielle.

Le Bureau d’études SUNVALOR a été sélectionné pour l’axe Aspects technologique et organisationnels, lot 4.3.7 : « Amélioration des procédés et maîtrise de la consommation des ressources« 

Dans ce cadre, nous vous proposons d’expérimenter notre solution d’audit ciblé et de suivi énergétique et environnemental via notre plate-forme.

SUNVALOR déploie depuis 2015 déjà la plate-forme de remontée et de visualisation des données qui permet entre autres :

  • Le traitement des données (énergie, fluide, production, DJU…) permettant de calculer les indicateurs de performance Energétique (IPE) et bien sûr de maîtriser vos consommations.
  • Améliorer la performance de la maintenance
  • La visualisation des données et IPE pour suivre l’évolution de la consommation sur un équipement ou un usage énergétique.
  • L’alerte an cas de dérive
  • Le tableau de bord résumant l’ensemble des IPE
  • Le suivi d’une ou plusieurs actions de performance énergétique pour identifier les gains énergétiques ajustés conformément au protocole IPMVP de mesure et vérification.

La prestation de déploiement requiert environ 10 à 20 jours d’intervention en fonction de votre niveau de maturité et de la complexité du site. Ce déploiement peut s’étaler sur 2 à 6 mois en fonction des disponibilités et des ressources de l’entreprise.

La région Auvergne-Rhône Alpes et l’État co-financent les coûts de la prestation à hauteur de 50%, pour une subvention plafonnée à 16 000 € par entreprise.

Les équipements de comptage peuvent être financés par les CEE cumulables avec la subvention de la région Auvergne-Rhône Alpes.

Plus d’infos sur le lien dédié de la région Auvergne Rhône Alpes Nous contacter pour vous aider dimensionner votre projet.

Que diriez-vous d’une aide pour mettre en place le suivi énergétique sur votre site industriel ?

La mise en place d’un suivi énergétique donne accès depuis mi 2019 à une subvention via les CEE qui peut atteindre en moyenne pour les PME de taille moyenne 10 à 15k€ (montant approximatif que nous avons constaté, voire davantage pour les grandes entreprises fortement consommatrices d’énergie, le calcul exact devra être réalisé par notre bureau d’études).

SUNVALOR déploie depuis 2015 déjà avec l’aide de notre partenaire (éditeur de logiciel spécialisé et leader européen) la plate-forme de remontée des données de comptage, de visualisation des consommations et des indicateurs de performance énergétique.

Que veut dire ‘suivi énergétique’ ?

Un suivi énergétique éligible au CEE (référence IND-UT-134) sera établi à la suite d’une étude d’intégration réalisée par un bureau d’études qui identifie les usages énergétiques, le système de mesurage adapté (y compris les compteurs, les équipements de remontée des données et de stockage) et enfin l’exploitation et la visualisation des données, la mise en place d’indicateurs de performance énergétique (IPE) et le plan de comptage.

L’accompagnement d’un énergéticien expérimenté est au cœur de l’offre de suivi énergétique, l’énergéticien est votre Energy manager à temps partagé, il vous apporte ses compétences et vous challenge pour améliorer votre performance, à travers un rapport de suivi et des échanges périodiques.

j’en veux plus

Mais au-delà des exigences imposées par la fiche CEE (IND-UT-134), la plate-forme comprend :

  • Le module d’analyse des factures, un scan des factures suffit pour récupérer les données et détecter les erreurs de facturation.
  • Un module ‘machine learning’ permettant une modélisation du profil de la consommation de l’usage énergétique qui s’affine et s’auto corrige au fil du temps
  • Un module mesure conforme à l’IPMVP*, qui identifie et démontre les gains consécutifs à une action de performance énergétique (remplacement de régulation d’un four par exemple), vous démontrez ainsi que votre action et donc investissement apporte les économies escomptées.
  • Une simulation tarifaire des coûts d’achat de l’énergie/fluides, qui devient une aide précieuse lors du renouvellement des contrats.

*Protocole international de référence sur les méthodes d’évaluation des économies d’énergie.

Décryptage de l’offre SUNVALOR de suivi énergétique

Comment ça marche?

Le système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique est le terme retenu par le législateur pour décrire l’ensemble de la chaîne de mesure des IPE (indicateurs de performance énergétique) dans une entreprise. Pour simplifier on l’appellera le système d’information énergétique (SIE).

Des préalables de suivi énergétique sont nécessaires pour bénéficier des CEE suite à la mise en place du SIE.

D’abord, La mise en place du SIE est précédée par un audit énergétique conforme à la norme 16247 et par la rédaction d’une étude d’intégration du SIE réalisée par le bureau d’études indépendant.

L’étude d’intégration (nécessaire à la demande des CEE) identifie les usages énergétiques et décrit les systèmes de mesurage adaptés à chaque usage, les modalités de remontée des data, leur stockage, leur exploitation et restitution (à minima les étapes 1 à 5 du document AFNOR FD X30-147).

Notre plateforme

SUNVALOR déploie depuis 2015 déjà avec l’aide de notre partenaire (éditeur de logiciel spécialisé et leader européen) la plate-forme de remontée et de visualisation des données et des IPE qui permet entre autres :

  • Le traitement des données (énergie, fluide, production, DJU…) permettant de calculer les IPE
  • L’affichage des données et IPE dans les graphes permettant de visualiser l’évolution des données sur un équipement ou un usage énergétique.
  • L’alerte an cas de dérive
  • Le tableau de bord résumant l’ensemble des IPE
  • Le suivi d’une ou plusieurs actions de performance énergétique pour identifier les gains énergétiques ajustés conformément au protocole IPMVP.

Vous souhaitez bénéficier des CEE pour la mise en place du suivi énergétique, voilà ce que nous proposons :

  • La mise en place de notre plate-forme de SIE (éligible aux CEE) selon la fiche IND-UT-134
  • La réalisation de l’audit énergétique qu’il soit réglementaire ou non ou de sa mise à jour.
  • La mise en place du SIE,
  • L’accompagnement d’un spécialiste certifié de la mesure et vérification selon l’IPMVP,
  • Notre engagement sur une période allant jusqu’à 6 ans sous format d’abonnement dont les CEE couvrent la majorité du coût.
  • Déploiement selon votre rythme de nouvelles actions de performance énergétique et vérification de leur pertinence par la mesure.

Une démo de l’outil et de nos méthodes ? nous contacter anas.benslimane[@]sunvalor.com

Et si le suivi énergétique améliorait aussi la performance de la maintenance ??

Le suivi énergétique via une plate-forme permet de regrouper l’analyse des données énergétiques et de production et de suivre les indicateurs de performance énergétique, mais pas que !!

La maintenance ou le facility manager a tout intérêt à recouper les données machine avec celles de la consommation et pas seulement pour des raisons de performance énergétique.

En effet, la plate-forme/logiciel remonte des données à l’aide d’une architecture définie et d’un plan de comptage, un déroulement type d’un projet de suivi énergétique se décompose de plusieurs étapes, qui restent d’ailleurs en constante amélioration une fois mis en place.

déroulement type d’un projet de suivi énergétique

Les fonctionnalités étendues de la plateforme de gestion énergétique à l’efficacité machine

La plate-forme logiciel locale ou cloud privé offre la possibilité de dialoguer avec/vers des applications externes ERP, GMAO ou cloud Azure, et donc fédérer les installations techniques (API, SCADA, bases de données).

Ce dialogue permet d’archiver des données de fonctionnement soit manuelles à travers une interaction avec l’opérateur soit automatisée, plusieurs fonctionnalités peuvent être paramétrés et rendre la vie facile à la maintenance :

  • Archivage gros volume de toutes données techniques mesurables. (temp, pression, débit, hygro, nombre de marche d’un équipement, temps de fonctionnement) avec conservation des données en ligne (+10 ans, notion de big Data) …
  • Analyse dynamique pour rechercher une panne (cause, effet, réglages) avec analyse synchronisée, statistique … etc
  • Alertes de maintenance préventive sur fonctionnement réelles (contrairement à l’estimation GMAO) pour hyperviser des actions d’entretien.
  • Maîtrise des fluides et process
  • Aide aux investissements avec possibilité d’accès aux historiques et courbes monotones (sur 1 an en quelques secondes)
  • Calculs de rendement TRS sur les machines (en industrie) avec classification des pannes.
  • La collaboration inter service avec les exploitants
  • Reporting automatique

La maintenance ou l’exploitant peut donc, sans devenir expert énergéticien, exploiter des données de la plateforme de suivi, lire la performance machine et constater les dérives et malfonctions.

Exemple de courbe de suivi (facteur de puissance/qualité du réseau) sur la plateforme de gestion énergétique

Comment financer vos projets d’efficacité énergétique ?

L’industrie peut gagner 20% d’efficacité énergétique d’ici 2035 selon l’ADEME, les projets sont donc nombreux et avec des potentiels d’économie important.

D’après l’étude PIPAME de 2017 ‘Les freins à la diffusion de l’efficacité énergétique (dans les entreprises) consistent en un manque d’appétence et/ou de compétence des décideurs industriels’, bien que d’autres freins aient déjà été identifiés au début des années 2010 notamment :

  • Le risque performance (le projet ne génère pas autant d’économie que prévu),
  • ou encore le risque prix de l’énergie (finalement l’énergie n’est pas suffisamment chère et l’amortissement financier du projet est allongé)

Il est plus souvent question à l’heure actuelle de la difficulté, des décideurs (DAF) et de leurs conseils (banque, crédit-bail…), de peiner pour le montage des dossiers de financement pour les projets d’efficacité énergétique.

Outre la méconnaissance de l’intérêt et de la rentabilité de l’efficacité énergétique, les DAF et souvent les directeurs industriels n’ont pas la culture des moyens de financement, et se limitent à solliciter un financement corporate et souvent en fond propre.

Les modes de financement alternatif existent!!

Alors qu’il existe bien des offres de financement adaptées aux différents projets d’efficacité énergétique (par exemple le leasing ou le Contrat de Performance Energétique – CPE garantissant les économies d’énergie). De même, des subventions existent (fonds chaleurs de l’ADEME, Certificat d’Economie d’Energie – CEE et programmes des régions pour l’aide à l’investissement…).

Combien de fois avons-nous entendu : le budget de cette année ne valide pas mon projet d’investissement dans l’efficacité énergétique, l’action sera reportée à l’année prochaine !!!

Alors que les modes de financement des projets devraient être axés plus souvent sur le crédit-bail ou la location d’actifs, voire la dette bancaire ou pour les projets d’envergure le tiers financement.

Le montage de dossiers financiers autoportants sera plus simple, cela consiste à ne recourir qu’à minima aux fonds propres de l’entreprise et donc ne pas avoir la concurrence des autres projets, et surtout de démontrer au préteur la solidité du business plan du projet.

Le système de management de l’énergie, un cadre pour défendre son projet d’efficacité énergétique

Mais pour concevoir un dossier de financement infaillible, rien de mieux que la mise en place d’un système de management de l’énergie type ISO 500001 avec ou sans certification, car le sérieux de la maîtrise opérationnelle élimine de facto le risque de performance tant redouté.

Un autre critère démontrant le sérieux dans la démarche vis-à-vis du financeur, est le suivi énergétique performant de l’ensemble du site et surtout de la cible objet du projet d’efficacité énergétique en question.

Les indicateurs de performance énergétique mis en place permettent de mieux quantifier l’état de référence et toute amélioration, s’entourer de compétences externes permet d’affiner la faisabilité technico économique, d’améliorer l’analyse de risque et de quantifier l’incertitude sur les économies escomptées.

Le plan de mesure et vérification est d’ailleurs un outil puissant et indispensable dans le dialogue avec le tiers financeur ou le banquier.

INVEEST : Un programme dédié à faciliter l’accès aux nouveaux modes de financement

Le programme INVEEST s’attache à regrouper autour du thème de l’efficacité énergétique les acteurs du financement, les ingénieurs conseil, et les entreprises.

L’échange entre ces parties prenantes s’avère plus que profitable pour combler le manque de connaissances des uns sur les autres et pour dénouer l’accès aux financements innovants.

Le programme INVEEST peut également jouer le rôle de coach à l’entreprise et à son conseil technique pour améliorer les dossiers de financement.

Un autre programme Multiple benefits à l’échelle de l’Europe cette fois, se focalise sur les bénéfices non financiers que peut générer un projet d’efficacité énergétique.

N’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus sur ces méthodologies programme.

Le décret tertiaire : L’obligation de réduction des consommations énergétique dans le tertiaire dès octobre 2019

La loi ELAN (comprenant le décret tertiaire) remet l’obligation de performance énergétique du secteur tertiaire sur le devant de la scène. Les bâtiments à usage tertiaire se doivent de réduire leurs consommations énergétiques à hauteur de -40% d’ici à 2030, -50% d’ici à 2040 et -60% d’ici à 2050, par rapport à 2010.

Le Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 (en attendant l’arrêté soumis actuellement à la concertation des professionnels) est entré en vigueur dès le 1 octobre 2019, il précise le type de bâtiment tertiaire éligible à cette obligation à un seuil supérieur à 1000m2 et cela quel que soit la destination et l’usage du bâtiment (public ou privé).

Les entreprises ont donc 10 ans pour se conformer à cette obligation, il n’est pas clair si des jalons seront fixés annuellement, pour inciter les entreprises à s’inscrire dans un plan d’action pluri annuel progressif.

L’obligation de rénovation des bâtiments tertiaires, assortie d’une baisse effective de la consommation en énergie finale tout usage confondu, est clairement l’objectif.

Cette obligation permettra, certes de motiver les propriétaires de patrimoine d’investir dans des équipements performants et la rénovation du bâti à terme, mais dans l’immédiat l’urgence concerne d’abord la mise en place d’une comptabilité énergétique et des indicateurs de performance.

En effet, Sans ce suivi énergétique documenté, il sera illusoire de démontrer l’évolution de la consommation et les critères et indicateurs retenus.

La déclaration annuelle devenue obligatoire concernera : les consommations énergétiques, les indicateurs et éventuellement les critères de modulation selon le type d‘activité, elle devra intervenir dès 2021 pour l’année 2020, une plate-forme numérique sera mise en place par l’état à cet effet.

Quelle risque en cas de non déclaration?

En cas d’absence non justifiée de la transmission annuelle sur la plate-forme numérique, le préfet peut prononcer après mise en demeure une amende allant jusqu’à 7500Euros à l’encontre du propriétaire ou du preneur de bail.

Le besoin dans les locaux de l’entreprise d’un suivi énergétique deviendra un passage obligé, notamment pour démontrer la validité de la baisse de la consommation énergétique, et de lier cette consommation à des variables comme le nombre d’employés ou la surface occupée.

Pour aller plus loin site du journal officiel  

Nous contacter pour une étude préliminaire gratuite de votre projet

Des CEE pour mettre en place votre logiciel de suivi énergétique

Depuis mi 2019 une aide sous format de CEE est accordée à toute entreprise industrielle pour mettre en place le suivi énergétique.

Un exemple concret :

Vos usages énergétiques mobilisent les puissances nominales suivantes par type d’usage énergétique, et vous êtes sur un site fonctionnant en 3×8, et vous mettez en place un suivi énergétique sur 6 ans :

  P nom kW MWh cumac Total € HT
Chauffage 600 404 2544
Froid 1000 673 4240
Air comprimé 180 121 763
Procédé thermique 1000 673 4240
Procédé électrique 360 242 1526
Total montant CEE     13313

Compte tenu du coût actuel des CEE qui est autour de 6.3€ HT/MWh cumac, votre entreprise bénéficie d’un montant d’aide CEE de l’ordre de 13k€, afin de mettre en place le comptage et le suivi énergétique conforme aux exigences générales de la fiche IND-UT-134.

Nous n’avons pas attendu l’aide des CEE pour déployer notre plate-forme de suivi énergétique (application web), développée par notre partenaire en 2015, elle n’a cessé d’évoluer depuis, éligible aux exigences de la fiche IND-UT-134, et apporte surtout de nombreux volets supplémentaires très utiles comme :

  • L’accompagnement d’un énergéticien expérimenté est au cœur de notre offre, qui vous apporte ses compétences et vous challenge pour améliorer votre performance, à travers un rapport de suivi et des échanges périodiques.
  • Le module d’analyse des factures, un scan des factures suffit pour récupérer les données et détecter les erreurs de facturation.
  • Un module ‘machine learning’ permettant une modélisation du profil de la consommation de l’usage énergétique qui s’affine et s’auto corrige au fil du temps
  • Un module mesure conforme à l’IPMVP, qui identifie et démontre les gains consécutifs à une action de performance énergétique (remplacement de régulation d’un four par exemple), vous démontrez ainsi que votre action et donc investissement apporte les économies escomptées.
  • Une simulation tarifaire des coûts d’achat de l’énergie/fluides, qui devient une aide précieuse lors du renouvellement des contrats.

Les CEE peuvent couvrir une bonne part non négligeable des coûts de la plate-forme et du support. Seul une offre personnalisée pourra préciser à quel niveau.

Que vous soyez dans l’étape de réalisation de l’audit énergétique ou de sa mise à jour, il est très utile d’adjoindre le suivi énergétique dès le début.

Vous souhaitez avoir une démo ? m’envoyer un mail à anas.benslimane[@]sunvalor.com

SUNVALOR participe au salon World Efficiency du 13 au 15 octobre 2015 paris porte de Versailles

SUNVALOR sera présente avec un stand sur l’espace CINOV (H45), venez nous rencontrer diectement sur le stand ou lors de la conférence animée par Anas BENSLIMANE qui s’intitule:

L’après audit énergétique : le tableau de bord de suivi énergétique selon l’IPMVP.

L’atelier organisé par CINOV à l’espace atelier Rome 1968, le mercredi 14 octobre de 17h10 à 17h55

L’audience est composée d’industriels, responsables énergie et de gestionnaire de bâtiment tertiaire